{"id":13398,"date":"2024-10-25T12:21:49","date_gmt":"2024-10-25T10:21:49","guid":{"rendered":"https:\/\/natureetresidencevillage.com\/?p=13398"},"modified":"2024-11-20T12:27:39","modified_gmt":"2024-11-20T11:27:39","slug":"impots-residence-secondaire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/natureetresidencevillage.com\/en\/blog\/impots-residence-secondaire\/","title":{"rendered":"Quels sont les imp\u00f4ts sur une maison secondaire ?"},"content":{"rendered":"

Poss\u00e9der un second logement est un privil\u00e8ge, mais entra\u00eene aussi des imp\u00f4ts sur les r\u00e9sidences secondaires<\/strong> qu’il est essentiel de comprendre pour \u00e9viter toute mauvaise surprise. Ces imp\u00f4ts diff\u00e8rent de ceux de la r\u00e9sidence principale, et il est important de bien les conna\u00eetre. Chez Nature & R\u00e9sidence Village<\/strong><\/a>, nous vous accompagnons pour mieux appr\u00e9hender les types de taxe d\u2019habitation<\/strong>, taxe fonci\u00e8re<\/strong>, ainsi que les obligations li\u00e9es \u00e0 la d\u00e9claration<\/strong>, la location et la revente de votre second home<\/strong>.<\/p>\n

Taxe d’habitation sur les r\u00e9sidences secondaires : \u00e0 qui s\u2019adresse-t-elle ?<\/h2>\n

The taxe d’habitation<\/strong>, faisant partie des imp\u00f4ts sur les r\u00e9sidences secondaires<\/strong>, instaur\u00e9e en ao\u00fbt 2023, concerne exclusivement les housing<\/strong> utilis\u00e9s comme second homes<\/strong> et exclut les investissements locatifs. Ce type d’imp\u00f4t sur les r\u00e9sidences secondaires<\/strong> vise \u00e0 encourager la mise en location des biens dans les zones o\u00f9 l\u2019offre de housing<\/strong> est insuffisante.<\/p>\n

Cette taxe repose sur la rental value<\/strong> du bien et peut \u00eatre modul\u00e9e par les communes<\/strong> en fonction des besoins locaux. Certaines exon\u00e9rations sont possibles, notamment si le bien est vacant pour des raisons ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 du propri\u00e9taire, telles que des travaux, des probl\u00e8mes de sant\u00e9, ou une succession en cours.<\/p>\n

La taxe d’habitation sur une r\u00e9sidence secondaire<\/h2>\n

Contrairement \u00e0 la r\u00e9sidence principale, o\u00f9 la taxe d’habitation<\/strong> a \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9e pour la majorit\u00e9 des foyers, cet tax<\/strong> reste en vigueur pour les second homes<\/strong>. Ainsi, nous devons payer cette taxe m\u00eame si le accommodation<\/strong> est utilis\u00e9 occasionnellement comme maison de vacances<\/strong>.<\/p>\n

The amount<\/strong> de cette taxe, faisant partie des imp\u00f4ts sur les r\u00e9sidences secondaires<\/strong>, d\u00e9pend de la valeur locative cadastrale<\/strong> du bien calcul\u00e9e en fonction du loyer th\u00e9orique du accommodation<\/strong>. Chaque commune<\/strong> peut ajuster le taux appliqu\u00e9, ce qui fait varier le amount<\/strong> en fonction de l\u2019emplacement de la second home<\/strong>. Acheter une maison secondaire en Vend\u00e9e<\/a> sera donc diff\u00e9rent que l’achat d’une maison secondaire en Bretagne. En zone tendue, o\u00f9 la demande en housing<\/strong> est forte, les communes<\/strong> peuvent appliquer une surtaxe, sauf si des exon\u00e9rations sp\u00e9cifiques s\u2019appliquent pour des raisons professionnelles ou si le accommodation<\/strong> est inhabitable.<\/p>\n

La taxe fonci\u00e8re<\/h2>\n

Comme la taxe d\u2019habitation<\/strong>, la taxe fonci\u00e8re<\/strong> est due pour les second homes<\/strong>. Cet imp\u00f4t sur les r\u00e9sidences secondaires<\/strong> s\u2019applique chaque ann\u00e9e aux propri\u00e9taires de biens real estate<\/strong>, en fonction de la valeur locative cadastrale<\/strong> of accommodation<\/strong>. Si le bien est situ\u00e9 dans une commune<\/strong> attractive ou de grande superficie, le amount<\/strong> of the taxe fonci\u00e8re<\/strong> peut \u00eatre cons\u00e9quent.<\/p>\n

Des dispositifs permettent de r\u00e9duire ce amount<\/strong>, notamment si des travaux d\u2019am\u00e9lioration \u00e9nerg\u00e9tique sont r\u00e9alis\u00e9s. Les propri\u00e9taires \u00e2g\u00e9s ou en situation de handicap peuvent aussi b\u00e9n\u00e9ficier d’exon\u00e9rations ou de plafonnements en fonction de leurs revenus.<\/p>\n

Les autres imp\u00f4ts locaux<\/h2>\n

Outre les taxes d’habitation<\/strong> et fonci\u00e8res, d\u2019autres imp\u00f4ts<\/strong> peuvent concerner les second homes<\/strong>, tels que la taxe d\u2019enl\u00e8vement des ordures m\u00e9nag\u00e8res<\/strong>. Cet tax<\/strong> couvre les frais de collecte des d\u00e9chets, m\u00eame si le accommodation<\/strong> n\u2019est occup\u00e9 que quelques semaines par an. De plus, certaines communes<\/strong> peuvent majorer la taxe d’habitation<\/strong> for the second homes<\/strong> vacantes sur de longues p\u00e9riodes. Cependant, si la redevance audiovisuelle est d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9e pour la r\u00e9sidence principale, elle n\u2019est pas due pour une second home<\/strong>.<\/p>\n

IFI et r\u00e9sidence secondaire : comment faire le calcul ?<\/h2>\n

Theimp\u00f4t sur la fortune immobili\u00e8re (IFI)<\/strong>, autre imp\u00f4ts sur les r\u00e9sidences secondaires, <\/strong>en vigueur depuis 2018, inclut les second homes<\/strong> dans le calcul du patrimoine real estate<\/strong>. La valeur v\u00e9nale nette du bien, d\u00e9duite des dettes li\u00e9es (par exemple, un pr\u00eat hypoth\u00e9caire), doit \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e au 1er janvier de l\u2019ann\u00e9e d\u2019imposition<\/strong>.<\/p>\n

Le patrimoine real estate<\/strong>, incluant la second home<\/strong>, est alors soumis au bar\u00e8me progressif de l\u2019IFI. Certaines exon\u00e9rations existent, notamment pour les biens affect\u00e9s \u00e0 une activit\u00e9 professionnelle ou class\u00e9s monuments historiques.<\/p>\n

Location de la r\u00e9sidence secondaire : quelle fiscalit\u00e9 ?<\/h2>\n

La location d\u2019une second home<\/strong> g\u00e9n\u00e8re des revenus soumis \u00e0 l’imposition<\/strong>. Deux r\u00e9gimes fiscaux sont possibles pour la d\u00e9claration<\/strong> des revenus locatifs :<\/p>\n

    \n
  1. Le r\u00e9gime micro-foncier<\/strong> : pour des revenus locatifs inf\u00e9rieurs \u00e0 15 000 \u20ac, il offre un abattement forfaitaire de 30 %.<\/li>\n
  2. Le r\u00e9gime r\u00e9el<\/strong> : permet de d\u00e9duire les charges importantes li\u00e9es \u00e0 la gestion du bien avant le calcul de l\u2019imposition<\/strong>.<\/li>\n<\/ol>\n

    Pour les biens lou\u00e9s meubl\u00e9s, le r\u00e9gime micro-BIC offre un abattement de 50 %, tandis que pour les meubl\u00e9s de tourisme, un abattement de 71 % peut \u00eatre accord\u00e9 sous certaines conditions.<\/p>\n

    Imposition des plus-values lors de la revente<\/h2>\n

    En cas de revente d\u2019une second home<\/strong>, a imposition sur la plus-value<\/strong> s\u2019applique. Celle-ci correspond \u00e0 la diff\u00e9rence entre le prix d\u2019achat et le prix de vente, apr\u00e8s d\u00e9duction des travaux et autres charges. La vente d\u2019une second home<\/strong> est soumise \u00e0 cette imposition<\/strong>, sauf si le bien est d\u00e9tenu depuis plus de 22 ans, ce qui permet une exon\u00e9ration totale sur la plus-value. Apr\u00e8s 30 ans, les pr\u00e9l\u00e8vements sociaux sont \u00e9galement supprim\u00e9s. Si le amount<\/strong> de la plus-value d\u00e9passe 50 000 \u20ac, une surtaxe peut s\u2019ajouter.<\/p>\n

    D\u00e9claration et transmission d\u2019une r\u00e9sidence secondaire<\/h2>\n

    Les propri\u00e9taires d\u2019une second home<\/strong> doivent chaque ann\u00e9e effectuer une d\u00e9claration<\/strong> aupr\u00e8s des services fiscaux, pr\u00e9cisant si le accommodation<\/strong> est occup\u00e9, lou\u00e9 ou vacant. En mati\u00e8re de succession, la second home<\/strong> peut \u00eatre soumise \u00e0 des droits de donation ou d\u2019h\u00e9ritage. Une strat\u00e9gie efficace pour r\u00e9duire ces droits consiste \u00e0 opter pour le d\u00e9membrement de propri\u00e9t\u00e9, en transmettant la nue-propri\u00e9t\u00e9 tout en conservant l\u2019usufruit.<\/p>\n

    Comment \u00e9viter de payer des imp\u00f4ts sur une r\u00e9sidence secondaire ?<\/h2>\n

    Plusieurs solutions existent pour r\u00e9duire les imp\u00f4ts sur les r\u00e9sidences secondaires<\/strong> :<\/p>\n